Neutralité du net, du web ou du réseau est un concept qui a pour objectif de garantir l’égalité du traitement du réseau web par les fournisseurs d’accès à internet sans discrimination, censure ou favoritisme. Ce principe est né de la nécessité de préserver Internet en tant que plateforme ouverte et libre, où tout les utilisateurs peuvent accéder à une diversité de contenus et de services sans en avoir le droit légal.
Aspect historique :
La neutralité du réseau a été mentionné pour la première fois dans l’article publié en Juin 2002 du juriste américain Tim Wu où sont mentionnés les répercutions qu’a généré la différence des trafiques du réseau selon certaines activités favorisées par rapports à d’autres ce qui a mis en danger l’avenir de ces activités défavorisées.
Les principes fondamentaux :
Vu que la neutralité du réseau est essentielle pour maintenir un équilibre entre les différents utilisateurs d’internet, cette notion se base sur les principes suivants :
- Égalité de traitement des données : Tous les paquets de données sur Internet doivent être traités de la même manière, quel que soit leur contenu, leur origine, leur destination ou leur type.
- Absence de discrimination : Les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) ne doivent pas discriminer ou prioriser certains types de données, services ou utilisateurs en fonction de leurs intérêts commerciaux, politiques ou autres.
- Transparence : Les politiques de gestion du trafic des FAI doivent être transparentes et accessibles aux utilisateurs, leur permettant de comprendre comment leurs données sont traitées et s’ils sont soumis à une quelconque forme de priorisation ou de limitation.
- Liberté d’accès : Les utilisateurs doivent avoir la liberté d’accéder à tout contenu ou service disponible sur Internet sans restrictions indûment imposées par leur FAI.
- Innovation et concurrence : La neutralité du web favorise un environnement où les petites entreprises, les startups et les innovateurs peuvent rivaliser sur un pied d’égalité avec les grandes entreprises, sans être désavantagés par des pratiques discriminatoires des FAI.
- Protection de la liberté d’expression : En garantissant un accès égal à tous les contenus et services en ligne, la neutralité du web contribue à protéger la liberté d’expression en ligne en évitant la censure ou la manipulation du flux d’informations.
- Équilibre entre les intérêts commerciaux et les droits des utilisateurs : La neutralité du web vise à trouver un équilibre entre les intérêts commerciaux légitimes des FAI et les droits des utilisateurs à un accès ouvert et égal à Internet.
